En achetant en VEFA, vous n’êtes évidemment pas responsable de la construction du logement qui arrive. Pour autant, cela ne signifie pas que vous ne devez pas prendre en compte l'assurance ! Mais à partir de quand ? Et quel est le type d’assurance recommandé ?
L’assurance pour un logement en VEFA : une obligation ?
La VEFA ne fait pas exception à la règle qui concerne tous les logement : l’assurer est obligatoire.
Pour autant, lors de la durée des travaux, vous n’êtes aucunement maître d’ouvrage, et c’est donc à celui-ci (généralement le promoteur) de faire en sorte que le chantier soit assuré. De plus, chaque personne intervenant lors des travaux doit être couverte par une responsabilité civile et professionnelle. En cas de doute, vous pouvez demander au constructeur de fournir la preuve de sa régularité ainsi que celles des différents prestataires.
Cela dit, vous pouvez souscrire vous aussi à une assurance (non obligatoire pour vous à ce stade), afin d’être doublement couvert !
L’assurance HEC (habitation en construction) existe précisément dans ce but, et peut-être souscrite dès le lancement des travaux afin de vous protéger vous aussi, des intempéries, vols, ou encore retards éventuels.
Quoi qu’il arrive avec ce type de contrat, vous êtes couvert après la fin des travaux par diverses assurances et garanties, comme la garantie de parfait achèvement, suivie par la garantie de dommages ouvrage qui sera active pendant 10 ans.
Le logement est hors d’eau et hors d’air ? Assurez-le !
Pour savoir quand assurer son logement en VEFA, le passage entre le gros-oeuvre et le second-oeuvre est capital, car c’est à ce moment précis que l’assurance devient obligatoire pour vous. En effet, lors du gros-œuvre, l’obligation de souscrire une assurance revient au promoteur et ne vous concerne donc pas.
Cependant, dès lors que l’appartement est hors d’eau et hors d’air (les murs, les sols, le toit, les fenêtres et les portes sont construits, afin d’être à l’abri des intempéries), vous êtes dans l’obligation de prendre le relai. Généralement, c’est l’assurance multirisques qui est la plus souscrite à cette étape.
Souvent, l’assurance est à ce stade proposée à un prix relativement réduit, avant d’augmenter au fur et à mesure de l’avancée des travaux et des équipements installés dans le logement neuf.
Vous devez généralement avoir signé l’acte authentique de vente et le présenter à votre assureur pour pouvoir souscrire à l’assurance de votre choix.
Quelle assurance choisir pour mon logement en VEFA ?
Pour vous assurer au plus tôt dès le début des travaux, vous pouvez vous pencher sur la HEC, mais aussi sur la possibilité d’une multirisque évolutive. Ce type d’assurance vous permettra de voir votre contrat changer au fur et à mesure de l’évolution des travaux avant de prendre sa forme définitive lors de votre acquisition totale du bien en VEFA.
Un autre type de contrat d’assurance peut être envisagé : celui du « propriétaire non occupant ».
Celui-ci pourra être valable tout au long de la phase de construction et changer en assurance « classique » dès lors que vous serez en possession des lieux.
Pour définir le type d’assurance qui vous convient le mieux, mais aussi l’assureur auprès duquel vous souhaitez souscrire, rien de tel que de réaliser plusieurs devis !
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