Les Travaux Modificatifs Acquéreur, en quoi ça consiste, précisément ?

19 sep 2022
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Saviez-vous que vous pouviez personnaliser votre logement neuf, même si vous l’achetez auprès un promoteur immobilier ? C’est possible grâce aux Travaux Modificatifs Acquéreur… mais attention, on ne peut pas tout faire pour autant !

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Déplacer une cloison, ajouter une prise électrique, changer la peinture... autant de modifications que vous pouvez demander ! ©Ground Picture - Shutterstock

Sommaire

Quels travaux modificatifs acquéreur peut-on (ou pas) réaliser ?

Certains TMA (Travaux Modificatifs Acquéreur) sont impossibles à réaliser, notamment le déplacement d’un mur porteur ou toute modification qui rendrait l’appartement non conforme à la RE2020 ou encore aux normes de sécurité et d’accessibilité.

En revanche, vous pouvez demander qu'une prise électrique soit déplacée ou créée, qu'une cloison soit déplacée, voire supprimée, que des finitions (carrelage, parquet, peinture, etc.) soient modifiées…

Travaux Modificatifs Acquéreur : mode d'emploi

Quels qu’ils soient, vos travaux modificatifs devront être demandés le plus rapidement possible après la signature de votre contrat de réservation.

En règle générale, les promoteurs immobiliers acceptent un délai de 30 à 40 jours suivant cette fameuse signature.

Pour réaliser des TMA, vous devez d’abord formuler votre demande à votre promoteur, lequel va alors vous expliquer la procédure – car elle change souvent d’un constructeur à l’autre.

Ensuite, votre promoteur va étudier votre demande. Il dispose d’environ 1 mois pour vous répondre. Votre demande pourra être acceptée ou refusée.

Si elle est acceptée, vous recevrez un devis et un nouveau plan de votre futur logement. Dans le cas où cela vous convient, vous n’avez alors qu’à signer le devis, à ajouter la mention « bon pour accord » et le renvoyer à votre promoteur. Vos demandes seront ajoutées au cahier des charges du maître d’œuvre de votre chantier.

Pensez à discuter en amont avec votre promoteur pour savoir ce que vous pouvez demander ou non.

Dans le cas où votre promoteur refuserait votre demande, sachez qu'il n’a pas à vous motiver ses raisons. Vous pouvez toutefois refaire une demande, en modifiant l’originale.

Combien ça coûte de personnaliser son logement neuf ?

Les travaux modificatifs acquéreur ne sont malheureusement pas inclus dans le prix d’achat de votre logement neuf sur plan.

Comme vous avez pu le lire plus haut, ces travaux feront objet d’un devis supplémentaire, car ils engendrent des coûts : construction, matériaux, gestion du dossier, réalisation des nouveaux plans, étude de faisabilité, etc.

Il est impossible de vous donner une fourchette précise de ce que vont vous coûter vos TMA, car leur coût peut aller du simple au double, en fonction de l’ampleur de votre demande.

Sachez seulement qu’un premier acompte de 50 % vous sera demandé au moment de la signature du devis.

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