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Logement VEFA : comment changer les plans et options de votre future habitation ?

Logement VEFA : comment changer les plans et options de votre future habitation ?

Vous avez décidé d’acheter un logement en VEFA, mais souhaitez changer quelques éléments ? Nous vous expliquons dans quelle mesure vous pouvez faire ces travaux modificatifs acquéreur (TMA) avant la livraison de votre logement neuf.

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Construction d’un logement VEFA : oui, les modifications sont possibles

Qu’il s’agisse d’abattre ou de rajouter une cloison dans une pièce, d'augmenter le nombre des prises électriques, de modifier l’emplacement d’une porte, d’une fenêtre, ou encore de choisir une baignoire plutôt qu’une douche… il est possible pour l’acquéreur de faire des modifications de son logement neuf, en en faisant la demande auprès de son promoteur immobilier. Cependant, il faut être conscient qu’acheter un bien dans un programme neuf et faire construire votre appartement ou votre maison sont deux choses différentes. Dans le premier cas, vous devrez tout de même vous dire que vous ne pouvez pas totalement le personnaliser, même s’il vous est possible de faire quelques Travaux Modificatifs Acquéreur (TMA), mais si vos changements sont importants, ils entraîneront des coûts supplémentaires. Aussi, vous devrez vérifier qu’ils sont autorisés par la mairie, le Code de la Construction, les normes en vigueur et le permis de construire qui a déjà été délivré.

Bon à savoir

Attention, un promoteur peut facturer la réalisation d’un nouveau plan ou d’une étude de faisabilité... même si les TMA de l’acquéreur seront refusés par la suite !

Pour changer les plans, parlez-en à votre constructeur

Pour faire une demande de modification, mieux vaut s'y prendre le plus tôt possible. En effet, plus vos demandes seront importantes (par exemple, agrandir une pièce ou déplacer une cloison), plus il sera important de le signaler rapidement à votre promoteur et ses équipes. Vous pouvez, en premier lieu, en parler à votre constructeur et votre notaire lors de la signature de l’avant-contrat (ou « contrat de réservation »). Cependant, si vous n’aviez pas encore pris votre décision à ce moment-là, vous avez encore un délai de 4 semaines pour en faire la demande. Ces 4 semaines s’étendent sur la période après la signature du contrat de réservation de votre achat en VEFA. Les équipes de votre promoteur vous enverront un devis et le nouveau plan de votre logement, que vous devrez ensuite retourner signés, accompagnés de la mention « bon pour accord ». Concernant le financement de vos TMA, généralement, vous devrez apporter un acompte de 50 % du coût total de toutes vos modifications lors de la signature définitive de l’acte de vente. L’autre moitié vous sera demandée à la finalisation des travaux, avant livraison. 

Dans quels cas ces modifications peuvent-elles être refusées ?

Bien sûr, le promoteur est en mesure de refuser certaines de vos modifications : 

  • Si vos demandes entraînent des changements trop importants qui empêchent la remise en l’état initial ou encore qui impliquent des travaux trop lourds pour cela. En effet, si vous faites volte-face, le promoteur immobilier doit pouvoir vendre son bien tel qu’il a été imaginé au départ.

  • Si vos demandes ne respectent pas les normes de sécurité en vigueur ou va au contraire des lois établies dans le Code de la Construction.

  • Si vos demandes entraînent une non-éligibilité à la certification NF et Bâtiment Basse Consommation ou aux règlementations thermiques.

  • Si vos TMA entraînent un dépassement des délais de construction du bâtiment. Le promoteur doit pouvoir livrer son projet dans les temps impartis.

  • Si votre projet entraîne une atteinte aux droits des autres copropriétaires (par exemple, si vos modifications entraîneraient un empiétement sur les parties communes).

  • Si vos travaux modificatifs sont simplement infaisables d’après le maître d’œuvre et son expertise.

Dans tous les cas, votre demande de TMA sera étudiée avant d’être acceptée, totalement ou partiellement. 

Bon à savoir

La communication, c’est la clé ! N’hésitez pas à bien échanger en amont avec votre constructeur pour faire les choses en transparence et ne pas faire face à des trop grandes déceptions.

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