Environ 90 000 acquéreurs ont fait le choix d’un bien immobilier neuf en 2023. Avec, à la clé, une occasion unique de personnaliser leur futur logement dans les moindres recoins ! Votre liberté de choix, en effet, ne se limite pas à des détails, comme la couleur de la peinture ou le type de revêtement. Elle inclut aussi la plupart des équipements installés.
Immobilier neuf : une liberté de choix des aménagements
Un logement neuf vendu sur plan est très largement personnalisable. Contrairement à l’immobilier ancien, où vous devez composer avec l’existant, vous avez la liberté de créer un intérieur à votre image.
La plupart des promoteurs proposent, par exemple, des biens aménagés avec cuisine ou salle de bains équipée, même si vous n’êtes en aucun cas tenu d’accepter ces aménagements. À défaut, vous pouvez aussi :
- moduler le modèle, la couleur, l’agencement ou le style des équipements parmi les autres options proposées, par exemple si vous souhaitez monter en gamme. Dans ce cas, le promoteur vous facturera des travaux modificatifs acquéreur (TMA) ;
- faire appel à un architecte d’intérieur ;
- vous tourner vers un professionnel indépendant, comme un cuisiniste.
Vous préférez assumer vous-même le choix de certains équipements de votre futur domicile ? Cette information pourra apparaître dès la signature du contrat de réservation. Ce dernier présente le détail des équipements collectifs mis à disposition par le promoteur mais aussi celui des équipements individuels la plupart du temps : cuisine, salle de bains, ventilation, électroménager, robinetterie…
Le contrat de vente logement neuf peut comporter une clause d’équivalence. Selon cette dernière, le promoteur est en droit de substituer certains équipements par des produits équivalents, même non strictement identiques à ceux prévus initialement. Bien sûr, cette clause ne peut pas être utilisée de manière abusive et ne vous empêche pas d’émettre une réserve à la livraison.
VEFA : la possibilité de poser les équipements vous-même
Le contrat de réservation vous informe aussi de l’ensemble des travaux ou aménagements réalisables de votre propre initiative, après la livraison.
Dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement (VEFA), en effet, vous avez la possibilité de ne pas confier la totalité des travaux de finition et des équipements à votre promoteur. Vous pouvez vous réserver certains de ces travaux pour les réaliser vous-même ou les confier à une autre entreprise de votre choix. Dans ce cas, vous acceptez automatiquement la responsabilité du financement de ces travaux, en complément du coût d’achat de votre bien.
La liste des travaux de finition et d’installation d’équipements concernés est limitative. Elle est fixée par un arrêté du 28 octobre 2019 et inclut notamment :
- les équipements sanitaires de la cuisine et, le cas échéant, le mobilier pour les accueillir ;
- les équipements sanitaires de la salle de bains et, le cas échéant, le mobilier pour les accueillir ;
- les équipements sanitaires des toilettes ;
- la pose de carrelage mural ;
- les revêtements de sol (hors isolation) ;
- les radiateurs électriques ;
- la décoration des murs.
Équipements non conformes à la livraison : que faire ?
La visite de livraison est un moment décisif dans le processus d’acquisition d’un logement neuf. Lors de cette étape, vous allez constater l’état du logement et pourrez signaler d’éventuels problèmes. Parfois, vous constaterez des équipements installés non conformes par rapport aux dispositions du contrat de vente.
La première chose à faire est de signaler les non-conformités sur le procès-verbal de livraison. Vous devez le faire par écrit, en mentionnant précisément les équipements concernés et les problèmes constatés.
En plus de la mention sur le procès-verbal de livraison, il est également recommandé d’envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception à votre promoteur pour confirmer vos réserves et lui demander de prendre les mesures nécessaires pour les corriger.
À retenir
- L’acquéreur d’un logement neuf bénéficie d’une grande marge de manœuvre pour choisir ses propres équipements s’il le souhaite.
- Cette liberté concerne notamment la cuisine, la salle de bains, les toilettes, les radiateurs, les revêtements de sol, la robinetterie…
- Ces équipements personnalisés peuvent être installés par le promoteur, un professionnel indépendant ou par l’acquéreur lui-même.
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